Compte Administratif 2009 (Budget Général)

Sous la présidence de M. DECKER Adrien, 1^er adjoint, le Conseil Municipal a approuvé le Compte Administratif 2009 présenté par le maire. L’excédent global au 31/12/2009 s’établit à 375.392 €. Le niveau des dépenses d’investissement est de 296.968 € dont 156.215 € pour les travaux de voirie, 78.003 € pour la rénovation de la toiture et des façades de l’école et 16.737 € pour la plantation en parcelle forestière 17.

Compte Administratif 2009 (Budget Assainissement)

Sous la présidence de M. DECKER Adrien, 1^er adjoint, le Conseil Municipal a approuvé le Compte Administratif 2009 du service assainissement présenté par le maire. L’excédent global du service s’établit à 7.146 € au 31/12/2009. Le montant des dépenses d’investissement a été de 56.167 € dont 23.900 € pour les travaux de rénovation de la station de relevage de la rue de la Gare.

Comptes de Gestion 2009

Le Conseil Municipal a approuvé les comptes de gestion 2009 (budget général et budget assainissement) présentés par le receveur municipal (percepteur), après avoir constaté qu’ils étaient en concordance avec les comptes administratifs présentés par le maire.

Banquet des Anciens 2010

Le Conseil Municipal a fixé le montant de la participation à verser par les conjoints des invités ne remplissant pas les conditions d’âge à 35 € par personne. Les conjoints des membres du Conseil Municipal pourront également participer au banquet, moyennant le versement de la même participation.

Convention ATESAT

La convention triennale ATESAT (Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire) conclue avec l’Etat est arrivée à échéance fin 2009. Le Conseil Municipal a décidé de la reconduire pour une nouvelle période de 3 ans et a autorisé le maire à signer tous documents s’y rapportant.

Autorisation d’engagement et de mandatement (Budget Général 2010)

Le maire a été autorisé à engager et à mandater une dépense d’investissement d’un montant de 500 €. Cette dépense sera reprise lors de l’établissement du Budget Primitif 2010.

Indemnisation de sinistre (plafond salle annexe ensemble polyvalent)

Le Conseil Municipal a accepté l’indemnité proposée par ACM-IARD (1273 €), à titre de règlement du sinistre du plafond de la salle annexe de l’ensemble polyvalent, survenu le 04/07/2009.

Résiliation bail de chasse (lot n°1)

Les élus ont pris connaissance de la demande de M. SCHAFER Martin, locataire du bail de chasse n°1, qui sollicite la résiliation de son bail à la prochaine échéance annuelle, soit le 01/02/2011. Le Conseil Municipal a réservé une suite favorable à cette demande et a chargé le maire de mettre en œuvre la procédure de relocation à compter du 01/02/2011.

Projet périscolaire 2010/2011

Les membres de l’assemblée municipale ont étudié les éléments du projet périscolaire 2010/2011, arrêtés lors de 2 réunions de travail en mairie. Le Conseil Municipal a adopté le projet en question et décidé sa mise en œuvre à la rentrée scolaire 2010.

Mise à disposition salle polyvalente

Le Conseil Municipal a accepté de mettre la salle polyvalente à disposition de l’association Le Sourire de Juliette, à titre gratuit, le week-end des 20 et 21/03/2010.

Projet de lotissement au lieudit Viermorgen

Les élus ont étudié le projet de lotissement à implanter au lieudit Viermorgen et décidé son lancement cette année. L’opération sera pilotée par la commune et menée sous maîtrise d’ouvrage communale. Le nom Lotissement du Viermorgen a été retenu. Une première réunion de travail consacrée au projet a été programmée courant mars.