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Sur mon blog vous trouverez diverses informations et photos concernant ma commune, HARGARTEN-AUX-MINES. Vous y découvrirez aussi quelques infos à caractère personnel. 


La page d'accueil est mise à jour quotidiennement. Les autres articles sont créés, complétés ou modifiés au fur et à mesure, au gré de mes humeurs... et du temps que je peux y consacrer !


Certaines informations sont illustrées avec des coupures de presse du REPUBLICAIN LORRAINJe remercie notre grand quotidien régional qui m'a autorisé à le faire .


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Joseph KELLER.

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  • : Le blog de KELLER JOSEPH
  • : 17/12/2008
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PROFIL BLOGUEUR

  • KELLER JOSEPH
  • 17/04/1956
  • HARGARTEN-AUX-MINES
  • Maire de Hargarten-aux-Mines, Ancien des Houillères du Bassin de Lorraine (Service Gestion - Unité d'Exploitation La Houve).
  • Le blog de KELLER JOSEPH

REGLEMENT UTILISATION SALLE POLYVALENTE

Article complété et mis à jour le 07/03/2012 

 

 

 

 

 

Le présent règlement d' utilisation de la salle polyvalente a été adopté par le Conseil Municipal le 06/06/2008 et complété le 02/03/2012. Ses principales dispositions sont présentées çi-après.


Quelles sont les utilisations possibles ?

Pour les particuliers, trois utilisations sont possibles:

 

-      type 1 (banquet/repas) : mise à disposition de la salle + plonge + cuisine + vaisselle

-      type 2 (apéro/café) : mise à disposition de la salle + plonge + vaisselle

-      type 3 (réunion) : mise à disposition de la salle

-    type 4 (réunion famille décès) : mise à disposition de la salle + plonge + cuisine + vaisselle

 

Dans les 3 premiers cas, les locaux sont à disposition du vendredi soir au lundi après-midi. Dans le 4ème cas de figure (réunion famille décès), les locaux sont à disposition durant quelques heures.

 

Quels sont les tarifs de location ?

Les tarifs suivants sont applicables aux particuliers :

 

-      type 1 : 160 € (tarif spécial particuliers de la commune) 320 € (tarif courant)

             400 € (tarif spécial St-Sylvestre)

-      type 2 : 120 € (tarif spécial particuliers de la commune)
             240 € (tarif courant)

-      type 3 :   80 € (tarif spécial particuliers de la commune)
             240 € (tarif courant)

-      type 4 : GRATUIT (tarif spécial particuliers de la commune)
             120 € (tarif courant)

 

Un dépôt de garantie, dont le montant ne peut être inférieur à 160 €, sera susceptible d'être exigé. Une caution de 100 € devra être déposée afin de garantir l'observation, par le locataire, des règles du tri de la collecte Multiflux des déchets. En cas d'annulation de la location, par le locataire, moins de 16 jours avant la date de la location, une somme correspondant à 50% du montant du loyer sera facturée.

 

Qui a droit à la gratuité ?

Les associations locales ou assimilées et les classes d’âge de la commune ont droit à la gratuité, selon des modalités définies par le Conseil Municipal. Les particuliers de la commune bénéficient également de la gratuité pour l’utilisation « Réunion famille décès ».

 

Qui a droit aux tarifs des particuliers de la commune ?

Les habitants de notre commune ont droit à un tarif spécial. Afin d'éviter des locations "de complaisance", une règle stricte est cependant à respecter pour bénéficier de ce tarif. La manifestation générant la location (mariage, baptême, communion, fiançailles, noces d'or, anniversaire, départ en retraite, décès, etc...) doit être celle :

 

-      soit du demandeur lui-même

-      soit du conjoint du demandeur

-      soit du père ou de la mère du demandeur

-      soit d'un enfant du demandeur

      -      soit d'un petit-enfant du demandeur


Une attestation d'assurance sera également exigée.

 

Quand réserver ?

Avant le 1er juillet de l'année N, aucune réservation ferme ne peut être accordée pour l'année N + 1 ; la salle pourra uniquement être pré-réservée. Cette pré-réservation se transforme en réservation ferme après l'établissement du Calendrier des Fêtes de l'année N + 1 (c’est-à-dire dès le 01 juillet de l’année N), si la salle n'a pas été retenue, pour la date donnée, par une association locale. Pour tous renseignements complémentaires, on s'adressera au secrétariat de mairie.

 

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